Déposée le 31 janvier 2011 par pascal vartin
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « dirty luxury paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-08 du 25 février 2011.
Le déposant est pascal vartin domicilié(e) 1 avenue jean jaures - 93450 - L'ILE ST-DENIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pascal vartin domicilié(e) 1 avenue jean jaures - 93450 - L'ILE ST-DENIS - France.
La marque dirty luxury paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802040.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
pascal vartin - 1 avenue jean jaures - 93450 - L'ILE ST-DENIS - France
pascal vartin - 1 avenue jean jaures - 93450 - L'ILE ST-DENIS - France
Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48
Inscription le 15 juin 2012 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°577744 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-15
Inscription le 15 juin 2012 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°577722 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-15
Inscription le 18 juin 2012 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°577877 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18
Inscription le 26 septembre 2012 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°585138 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-26
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Disque compact audio et où vidéo ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; calendrier ; patrons pour la couture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Production d'enregistrement sonore et ou vidéo. Production de film. Organisation de soirée à but de divertissement.
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